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Notice historique

8 mai 2012 - Natura 2000 - Courrier à la DDT du Jura

Le PEHVO écrit à la Direction départementale des territoires du Jura le 8 mai 2012 dans le cadre du dossier Natura 2000. La lettre répond à une notification administrative et participe au suivi transfrontalier des mesures de protection de l’Orbe.

Date
8 mai 2012
Auteur ou source
PEHVO
Provenance
Fonds de l’ancien site PEHVO, capturé le 28 juillet 2026. La capture ne constitue pas une date de publication.

Date dans le titre et dans l’extrait; dépôt Calaméo le 17 mai 2012.

Le fichier complet de cette référence Calaméo n’a pas été retrouvé dans le fonds conservé. Cette notice en conserve le sujet et le lien de lecture ; elle ne remplace pas le texte intégral.