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Notice historique

Débit et qualité de l’Orbe supérieure — Rapport du Conseil d’État, janvier 2010

En janvier 2010, le Conseil d’État présente au Grand Conseil un rapport sur le débit minimum et la qualité sanitaire de l’Orbe supérieure. Il réunit un état des connaissances, une analyse des prélèvements et des ouvrages, ainsi que des mesures envisagées avec les autorités françaises.

Date
janvier 2010
Auteur ou source
Conseil d’État du canton de Vaud
Provenance
Fonds de l’ancien site PEHVO, capturé le 28 juillet 2026. La capture ne constitue pas une date de publication.

L’édition officielle n°264 porte Janvier 2010 en page 1 et indique une adoption par le Conseil d’État le 13 janvier 2010 en page 9. Le titre Calaméo annonce le 27 janvier. Conserver janvier 2010 pour la notice commune; ne pas assimiler date d’adoption et date éventuelle de diffusion.

Le document reste hébergé sur Calaméo. Cette notice en présente le sujet ; elle ne remplace pas son texte intégral.

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