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Notice historique

Réponse de la DDT du Jura au PEHVO — 18 octobre 2011

La DDT du Jura répond le 18 octobre 2011 au courrier adressé par le PEHVO une semaine auparavant. Cet échange s’inscrit dans les démarches transfrontalières de l’association sur l’Orbe supérieure.

Date
18 octobre 2011
Auteur ou source
Direction départementale des territoires du Jura
Provenance
Fonds de l’ancien site PEHVO, capturé le 28 juillet 2026. La capture ne constitue pas une date de publication.

Date de courriel visible dans l’extrait; les adresses personnelles ne sont pas reprises.

Le fichier complet de cette référence Calaméo n’a pas été retrouvé dans le fonds conservé. Cette notice en conserve le sujet et le lien de lecture ; elle ne remplace pas le texte intégral.