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Notice historique

SESA – Postulat Bonny - Procès-verbal de la séance du 29.11.2010

Une séance de travail consacrée au suivi du postulat sur l’Orbe se tient aux Rousses le 29 novembre 2010. Son procès-verbal documente la coordination entre les acteurs concernés.

Date
29 novembre 2010
Auteur ou source
Service des eaux, sols et assainissement du canton de Vaud
Provenance
Fonds de l’ancien site PEHVO, capturé le 28 juillet 2026. La capture ne constitue pas une date de publication.

Séance du 29 novembre; rédaction datée du 6 décembre 2010 dans l’extrait. Ne pas confondre les deux dates.

Le fichier complet de cette référence Calaméo n’a pas été retrouvé dans le fonds conservé. Cette notice en conserve le sujet et le lien de lecture ; elle ne remplace pas le texte intégral.