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Notice historique

Le suivi de l’Orbe au Grand Conseil : question et réponse du 11 novembre 2014

Le document réunit une question orale posée au Grand Conseil le 11 novembre 2014 et la réponse du Conseil d’État sur le suivi de l’Orbe supérieure. Il présente l’organisation annoncée des mesures hydrologiques, chimiques et biologiques après la convention de 2013. Il évoque aussi les observations concernant l’ombre de rivière et les modalités de financement et de communication encore à préciser. Cette notice replace le document dans le suivi parlementaire historique du dossier.

Date
11 novembre 2014
Auteur ou source
Grand Conseil et Conseil d’État du canton de Vaud
Provenance
Fonds de l’ancien site PEHVO, capturé le 28 juillet 2026. La capture ne constitue pas une date de publication.

Cette notice restitue les éléments historiques vérifiés. L’original du fonds est consultable ci-dessous ; aucune version officielle en ligne de cette pièce n’a été retrouvée lors de la reprise.

Consulter les fichiers de l’ancien site