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Notice historique

Une démarche associative après les rejets signalés au Bief Noir en 2013

Le 6 juillet 2013, l’association PNEPR a adressé une plainte concernant des rejets qu’elle signalait lors de travaux sur une station de relevage des Rousses en juin. Son courrier décrit sa démarche auprès des autorités et annonce des pièces de localisation et des photographies. Cette archive éclaire les alertes associatives autour du Bief Noir et du lac. Elle rapporte les observations et demandes de l’association ; le dossier consulté ne permet pas d’établir les suites judiciaires.

Date
6 juillet 2013
Auteur ou source
Protection Nature et Environnement du Plateau des Rousses (PNEPR)
Provenance
Fonds de l’ancien site PEHVO, capturé le 28 juillet 2026. La capture ne constitue pas une date de publication.

Cette notice présente les thèmes du document. L’original complet est consultable ci-dessous. Ses coordonnées et références appartiennent à son époque.

Consulter les fichiers de l’ancien site