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Notice historique

Réponse cantonale de septembre 2016 sur le suivi de l'Orbe supérieure

En septembre 2016, le département cantonal accuse réception d'une démarche du PEHVO et indique que le postulat relatif au lac des Rousses a été renvoyé au Conseil d'État le 30 août. Le courrier rattache les préoccupations exprimées au traitement de cet objet et annonce un suivi de procédure. Sa notice conserve cette étape du dialogue institutionnel, sans exposer l'adresse ni la signature présentes sur l'original.

Date
15 septembre 2016
Auteur ou source
Département du territoire et de l’environnement du canton de Vaud
Provenance
Fonds de l’ancien site PEHVO, capturé le 28 juillet 2026. La capture ne constitue pas une date de publication.

Cette notice présente les thèmes du document. L’original complet est consultable ci-dessous. Ses coordonnées et références appartiennent à son époque.

Consulter les fichiers de l’ancien site